Marque expirée - Marque en non vigueur

BARON DE BRAUX
DENIZOT MICHEL, Citoyen français

Numéro de dépôt :
1554026
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019
BARON DE BRAUX de DENIZOT MICHEL

Présentation de la marque BARON DE BRAUX

Déposée le 5 octobre 1989 par DENIZOT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARON DE BRAUX »

Le déposant est DENIZOT MICHEL, Citoyen français domicilié(e) Boucq - 54200 - TOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARON DE BRAUX est expirée depuis le 5 octobre 2019.

DENIZOT MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : MILOR DE BRAUX


DENIZOT MICHEL, Citoyen français - Boucq - 54200 - TOUL - France


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154051 - Publication au BOPI 1999-09-30

Inscription le 7 mars 1991 - Transmission de propriété n°52172 - Publication au BOPI 1991-03-07

Inscription le 21 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284964 - Publication au BOPI 1999-09-21

Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°284963 - Publication au BOPI 1999-09-21

Inscription le 21 septembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°284962 - Publication au BOPI 1999-09-21

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2009 n°2414237 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-28

Boissons alcooliques, notamment vins, spiritueux et liqueurs